Wreck (2)/fr

Épave

Épave, à la suite d’un sinistre maritime, signifie:

1. a) un navire coulé ou échoué; ou
2. b) toute partie d’un navire coulé ou échoué, y compris les objets qui se trouvent ou se trouvaient à bord d’un tel navire; ou
3. c) tout objet perdu en mer, coulé, échoué ou à la dérive, provenant d’un navire; ou
4. d) un navire qui est en train, ou raisonnablement susceptible de, couler ou s’échouer, lorsque des mesures efficaces d’assistance au navire ou aux biens en danger n’ont pas encore été prises.

La source: Convention de Nairobi 2017

Ce numéro de définition remplace 1-2-205 dans l'édition originale du dictionnaire IALA (1970-1989).

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