Hazard (2)/fr

From International Dictionary of Marine Aids to Navigation
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Danger


Danger signifie toute situation ou menace qui:

  1. a) représente un danger ou une entrave à la navigation; ou
  2. b) peut raisonnablemet être susceptible d’entraîner des conséquence majeurs dommageables au milieu marin, ou des dommages au littoral ou relevant d’intérêts connexes à un ou plusieurs États.


La source: Convention de Nairobi 2017, fourni par le comité IALA ARM dans le document ARM7-12.1.14 en 2017.